1 – ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.mcmavilla.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire du site : Camille Courcoux – Contact : ccm.mavilla@gmail.com – 07 84 16 65 80 – Adresse : 5 impasse du Pavillon 22590 Trégomeur.
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Identification de l’entreprise : MC ma villa – Inscrite au RCS de Saint-Brieuc 984 085 373 – Adresse postale : 5 impasse du Pavillon 22590 Trégomeur.
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Directeur de la publication : Camille Courcoux – ccm.mavilla@gmail.com.
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Hébergeur : Wix Online Platform Limited — 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
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Webmaster : Justine Girard, auto entrepreneur à Saint-Malo — www.justinegirard.fr.
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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4 – CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.mcmavilla.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à ccm.mavilla@gmail.com.
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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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